Le marathon de fin d’année est lancé!
Nous avons également reçu hier le mel annonçant le lancement de la consultation informelle relative aux services en réseau (téléchargement et transformation de coordonnées) et le calendrier de celle relative aux spécifications de l’annexe I.
Les dates clés : avis informel (1) de la France à donner avant le 7 octobre pour les services en réseau. Le même jour, nous recevrons les projets de règlements européens pour les thèmes de l’annexe I, avec avis informel à rendre à la Commission pour le 27 octobre. 6 semaines plus tard, nous recevrons le texte soumis au vote, qui aura lieu le 14 décembre. Une dernière lecture aura lieu à ce moment-là.
Comme pour les autres règles, une analyse sera demandée aux SDIC et LMO françaises via le Groupe de liaison du CNIG.
Après cette étape, nous entrerons dans la phase II d’INSPIRE, occupée principalement par les spécifications des thèmes métiers des annexes II & III. Cela nous emmènera fin 2012.
(1) : c’est le vote qui est l’avis formel!
Tags: calendrier, CNIG, INSPIRE, mise en oeuvre, règles, SDIC/LMO, thèmes